Mentions légales

• Dénomination : EduClan ASBL
• Forme juridique : ASBL (association sans but lucratif) de droit belge
• Numéro d'entreprise (BCE) : BE 1036.477.068
• Siège social : rue du pilori 15, 7191 Ecaussinnes, Belgique
• Représentant : Pascal Depret, fondateur
• Contact : contact@atlbot.be

Association sans but lucratif de droit belge, éditrice des plateformes pédagogiques Schoolbot.be et ATLBot.be.

ATLBot est un logiciel de gestion et de communication destiné aux structures d'Accueil Temps Libre (ATL) de la Fédération Wallonie-Bruxelles : pointage des présences, planning d'activités, communication avec les familles, inscriptions, facturation et registres de présence.

Infrastructure cloud avec stockage des données dans l'Union européenne (bases de données et hébergement applicatif localisés en UE).

Le code, la marque, l'interface et les contenus d'ATLBot sont la propriété de EduClan ASBL, sauf mention contraire. Les contenus déposés par les structures et les familles (photos, publications, documents) restent la propriété de leurs auteurs ; la structure en reste responsable au titre du droit à l'image et du RGPD.

EduClan ASBL met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude des informations affichées et la disponibilité du service. Les données saisies par les structures et les familles relèvent de leur responsabilité. Le service ne remplace pas les obligations de l'opérateur d'accueil vis-à-vis de l'ONE.

Le droit belge s'applique. En cas de litige, les cours et tribunaux belges compétents pour le siège de l'éditeur sont seuls compétents, sans préjudice des droits du consommateur.